Déposée le 15 septembre 2011 par PERAXTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SmartMonitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est PERAXTODO domicilié(e) 48 rue de Fenouillet - 31140 - SAINT ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 385 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERAX domicilié(e) 48 rue de Fenouillet, - 31140 - SAINT ALBAN - France.
La marque SmartMonitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERAX, SASU - 48 rue de Fenouillet - 31140 - SAINT ALBAN - France - SIREN 313385767
PERAX - 48 rue de Fenouillet, - 31140 - SAINT ALBAN - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 16 juin 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°788936 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16
Inscription le 16 juin 2020 - Changement d'adresse n°788943 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16
Inscription le 16 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789062 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16
Inscription le 16 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789061 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16
Inscription le 16 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789063 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de messagerie électronique.
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